Compte rendu du 13/07/2020

13/07/2020

L'ordre du jour est le suivant : 

1. Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Commune 2019,
2. Taux d’imposition 2020,
3. Budget Primitif-Commune 2020,
4. Subventions aux Associations pour l’année 2020,
5. Compte Administratif-compte de gestion-affectation de résultat-Assainissement 2019,
6. Budget Primitif-Assainissement 2020,
7. Demandes de subventions auprès de l’Etat au titre de la DETR et du DSIL,
8. Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental de l’Oise au titre de l’Aide aux communes,
9. Demande de subvention auprès du Parc Naturel Régional pour la phase 2 de la restauration du square du Jeu d’Arc,
10. Election des membres titulaires de la commission d’appel d’offres,
11. Election des membres suppléants de la commission d’appel d’offres,
12. Choix des membres de commission communale des impôts directs,
13. Choix d’un titulaire et d’un suppléant pour la représentation de la commune au SICTEUV,
14. Redevance d’occupation du Domaine Public pour l’électricité,
15. Convention avec GRDF pour la télérelève,
16. Achat groupé de masques chirurgicaux – convention de mandat entre la CCAC et ses communes membres,
17. Projet de convention commune/police municipale de Chantilly,
18. Projet de convention pour le portail de mise en ligne des réservations et paiement périscolaire, cantine, étude,
19. Convention avec la vétérinaire de Vineuil pour l’incinération des cadavres des animaux errants,
20. Création du comité de médiation de voisinage,
21. Jury d’assises pour l’année 2021,
22. Suppression et création de postes pour augmentation du temps d’emploi de deux agents,
23. Questions diverses.