Ordre du jour du prochain conseil municipal :


L’ordre du jour est le suivant :
 
 
1-                 Budget eau et assainissement :
a.   Compte de gestion Eau et Assainissement 2023,
b.   Compte Administratif exercice 2023
c.   affectation de résultat en 2024
2-                 Budget Primitif-Eau et Assainissement 2024,
3-                 Budget Commune :
a.   compte de gestion Commune 2023
b.   Compte Administratif exercice 2023
c.   affectation de résultat en 2024
4-                 Taux d’imposition 2024,
5-                 Budget Primitif-Commune 2024,
6-                 Subventions aux Associations pour l’année 2024,
7-                 Subvention exceptionnelle aux cadets de la gendarmerie,
8-                 Subvention exceptionnelle à l’association des amis de l’orgue,
9-                 Prise en charge du transport en bus des élèves de l’école élémentaire dans le cadre de la sortie au Sénat,
10-             Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR :
a.       Pour le remplacement de fenêtres et de deux portes d’entrée à l’école maternelle,
b.      Pour le remplacement des chaudières des bâtiments communaux phase 1 : remplacement des chaudières du centre communal
 
11-             Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Oise pour l’acquisition de matériel de vidéo projection pour l’école élémentaire,
12-             Projet de convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la CCAC pour la réalisation d’études relatives aux réseaux d’eau potable sur le territoire communal,
13-             Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60,
14-             Procédure d’aliénation d’une partie des chemins ruraux et d’une partie d’un chemin communal :
a.       Constatation de leur désaffectation,
b.      Déclassement du domaine public du chemin communal en vue de sa cession,
c.       Lancement d’une enquête publique.
15-             Projet de charte des ATSEM,
16-             Suppression et création de postes,
17-             Prise d’acte de la demande du preneur à bail de l’ancienne gare de résilier son bail selon PV par acte Extra-judiciaire de remise volontaire des clés et de résiliation de bail et pouvoir donné au Maire d’accepter cette demande amiable contre renonciation à toutes actions en paiement des loyers contre le preneur et la caution personnelle, sous réserves que le preneur renonce réciproquement à toutes actions judiciaires contre la commune et à revendiquer tous droits découlant du bail, résilié amiablement et ce, à titre forfaitaire global et définitif.
18-             Questions diverses.


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