Ordre du jour du prochain conseil municipal :


 
1-    Décision modificative n°2 du budget communal,
2-    Budget annexe eau et assainissement : reversement d’une partie de l’excédent de fonctionnement au budget de la commune,
3-    Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2024,
4-    Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget eau et assainissement 2024,
5-    Contrat de maitrise d’œuvre pour études et suivi de travaux de voirie dans la rue des Sœurs,
6-    Demandes de subventions auprès :
a.        de l’Etat au titre de la DETR : réfection courts de tennis
b.       de l’Etat au titre de la DETR : éclairage intérieur de l’église
c.        de l’Etat au titre de la DSIL : remplacement fenêtres et portes d’entrée école maternelle
d.       de l’Etat au titre de la DSIL : chaudières du centre communale
e.       du Département au titre de l’Aide aux Communes : éclairage intérieur de l’église
f.        de la Région Haut-de-France : éclairage intérieur de l’église,
g.       de la Région Hauts-de-France : réfection courts de tennis,
h.       de Terre de Jeux 2024 : réfection court de tennis,
i.        du Centre National de Développement du Sport : réfection courts de tennis,
j.        de la fondation du patrimoine : éclairage intérieur de l’église,
7-   Renouvellement du contrat d’entretien de l’éclairage public,
8-   Convention de mise à disposition des bassins de la piscine Aqualis pour la pratique de la nation scolaire,
9-   Convention de soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus,
10- Don exceptionnel à l’association Arts et Loisirs dans le cadre de l’opération Octobre Rose pour reversement à la ligue contre le cancer,
11- Révision des statuts de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne,
12-  Validation du rapport d’activité 2022 de la CCAC,
13-  Autorisation donnée au Maire d’ester en justice dans le cadre du recours de la SAS DJUNE contre Commune de Vineuil-Saint-Firmin,
14-  Questions diverses.

 


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