Ordre du jour conseil municipal du 1er juillet :

L’ordre du jour est le suivant :
 
 
1-                  Décision modificative n°2 du budget communal,
2-                  Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme,
3-                  Transfert de compétence eau et assainissement à la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne,
4-                  Adhésion au SICTEUB dans la cadre du transfert de compétences eau et assainissement,
5-                  Adhésion au groupement de commandes de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne pour la passation de marchés à bons de commandes pour les travaux de voirie,
6-                   
a.       -Renouvellement de la convention de prestation de service : accueil collectif de mineurs périscolaire, mercredis et vacances scolaires,
b.       -Révision des tarifs de l’accueil de loisirs pour les extérieurs,
 
7-                  Renouvellement du contrat de maintenance des chaudières des bâtiments communaux y compris interventions ponctuelles,
8-                  Redevance d’occupation du domaine public au titre de l’année 2024 :
a.       Electricité
b.       Gaz
c.       Télécommunication
d.       Chantiers provisoires
9-                  Rectification d’une erreur matérielle sur la délibération n°14 en date du 8 avril 2024,
10-              Approbation de l’adhésion d’une nouvelle commune au sein du Syndicat d’Energie de l’Oise,
11-              Tirage au sort des jurés d’assisses au titre de l’année 2025,
12-              Avancement de grade au titre de l’année 2025 :
·         Suppression et création de poste d’ATSEM
13-             Questions diverses.