Compte rendu du 03/11/2020

03/11/2020

L'ordre du jour est le suivant : 

1. Décisions modificatives du budget communal et du budget eau et assainissement,
2. Autorisation de paiements au compte 6232, fêtes et cérémonies,
3. Travaux d’enfouissement de l’éclairage public quartier de la Bouleautière, avec participation financière du Syndicat d’Energie de l’Oise,
4. Délégation du Service Public de l’Eau Potable - Choix du délégataire et du contrat (documents relatifs à ce dossier transmis à l’ensemble des Conseillers le 13 octobre 2020),
5. Autorisation donnée au Maire de signer la nouvelle convention de vente d’eau en gros de l’usine du Lys,
6. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR pour la maitrise d’œuvre et les travaux de comblement d’une cavité dans la rue des Sœurs,
7. Renouvellement du contrat d’entretien de l’éclairage public,
8. Convention avec le vétérinaire de la commune pour la stérilisation des chats errants,
9. Convention avec la piscine AQUALIS au titre de l’année scolaire 2020/2021,
10. Personnel communal:
    •  Ajout des adjoints du patrimoine dans la liste des agents bénéficiaires du RIFSEEP (Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel),
    • Modification d’une erreur matérielle dans la délibération n°12 en date du 8 septembre 2020 concernant le RIFSEEP.
11. Questions diverses.