Compte rendu du 07/12/2021

07/12/2021

L'odre du jour est le suivant :

1. Décision Modificative n°2 du budget communal,
2. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget commune 2022,
3. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget eau et assainissement 2022,
4. Renouvellement de la convention de mise à disposition de la police municipale de Chantilly sur le territoire communal,
5. Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et Redevance d’occupation du Domaine Public Provisoire (RODPP) pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz,
6. Modification des tarifs de renouvellement de concessions dans le cimetière communal,
7. Convention avec Aqualis pour la natation scolaire,
8. Convention avec la CCAC pour la prise en charge financière du transport des scolaires vers la piscine Aqualis pour l’année 2021-2022,
9. Versement d’une subvention au profit du Téléthon,
10. Mise à jour de la convention entre la CCAC et la commune de Vineuil-Saint-Firmin visant à la prise en compte de la saisine par voie électronique (SVE) des demandes d’urbanisme,
11. Questions diverses.