CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

1- Décision modificative n°2 du budget communal,
2- Budget annexe eau et assainissement: reversement d’une partie de l’excédent de fonctionnement au budget de la commune,
3- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2024,
4- Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget eau et assainissement 2024,
5- Contrat de maitrise d’œuvre pour études et suivi de travaux de voirie dans la rue des Sœurs,
6- Demandes de subventions auprès :
a. de l’Etat au titre de la DETR: réfection courts de tennis
b. de l’Etat au titre de la DETR: éclairage intérieur de l’église
c. de l’Etat au titre de la DSIL: remplacement fenêtres et portes d’entrée école maternelle
d. de l’Etat au titre de la DSIL: chaudières du centre communale
e. du Département au titre de l’Aide aux Communes: éclairage intérieur de l’église
f. de la Région Haut-de-France: éclairage intérieur de l’église,
g. de la Région Hauts-de-France: réfection courts de tennis,
h. de Terre de Jeux 2024: réfection court de tennis,
i. du Centre National de Développement du Sport: réfection courts de tennis,
j. de la fondation du patrimoine: éclairage intérieur de l’église,
7- Renouvellement du contrat d’entretien de l’éclairage public,
8- Convention de mise à disposition des bassins de la piscine Aqualis pour la pratique de la nation scolaire,
9- Convention de soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus,
10- Don exceptionnel à l’association Arts et Loisirs dans le cadre de l’opération Octobre Rose pour reversement à la ligue contre le cancer,
11- Révision des statuts de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne,
12- Validation du rapport d’activité 2022 de la CCAC,
13- Autorisation donnée au Maire d’ester en justice dans le cadre du recours de la SAS DJUNE contre Commune de Vineuil-Saint-Firmin,
14- Questions diverses.